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Accident de travail : A quoi s’attendre ?

Quand on dit « accident du travail », on pense toujours à un accident qui s’est produit sur le lieu de travail. On peut voir l’accident du travail comme tel, mais cette définition est trop limitée. D’autres accidents peuvent également être qualifiés d’accidents du travail et ils peuvent être couverts par l’assurance accident du travail et maladie professionnelle.

La définition d’accident du travail

On peut définir accident du travail tout événement se produisant dans les locaux de votre entreprise et touchant le salarié ou toute autre personne engagée par l’entreprise pour des raisons professionnelles. Cependant, pour que cet événement soit également qualifié comme « accident », il doit :

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  • Constituer un fait accidentel,
  • Se produire par le fait ou à l’occasion du travail,
  • Être daté avec précision,
  • Causer une lésion psychique ou corporelle.

Vous devez également comprendre qu’on distingue plusieurs types d’accidents du travail indemnisés et il n’y a pas que ce malheureux événement qui a touché votre employé quand il était au bureau.

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Les différents types d’accident du travail

On distingue trois types d’accidents du travail. Il y a :

  • L’accident sur le lieu de travail. C’est l’accident qui a touché le salarié pendant son activité professionnelle et qui s’est produit sur son lieu de travail. Ceci dit, l’employeur peut contester la qualification d’accident de travail si l’accident s’est produit en dehors des horaires de travail ou si l’origine est étrangère au travail,
  • L’accident sur le trajet. On a aussi ici un accident du travail, mais on utilisera le terme « accident sur le trajet » pour le qualifier. Il s’agit d’un accident qui s’est produit quand l’employé était sur le trajet allant ou venant du travail pour son domicile ou sur le trajet des locaux de l’entreprise et de la cantine ou du restaurant où le personnel prenait le repas. Pour cet accident, on considère également le trajet qui mène vers la résidence principale et secondaire de l’employé ou vers un lieu qu’il fréquente habituellement pour des motifs familiaux. Si cet accident de trajet se produit, c’est l’employé qui devrait apporter des justificatifs pour avoir des indemnités,
  • L’accident en mission. Si l’employé est en déplacement professionnel ou intervient en dehors des locaux professionnels et qu’il est victime d’un accident, on parlera d’accident en mission. Cependant, si l’accident se produit au moment où l’employé a interrompu sa mission pour des raisons personnelles, l’employeur peut refuser la qualification d’accident du travail.

Les démarches à réaliser pour l’accident du travail

Quand un de vos employés est victime d’accident du travail, peu importe son type, vous, employeur, devez réaliser différentes démarches du moment où vous acceptez qu’il s’agisse bien d’un accident de travail. Vous devez faire la déclaration auprès de la caisse d’assurance maladie. Pour ceci, vous pouvez vous aider d’un logiciel spécifique comme celui proposé sur simplicia.co. À la suite de ceci, c’est la caisse qui prendra le relais et vous devez attendre son retour pour valider les différentes prises en charge et régler les indemnités.

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